Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COSA
Numéro de dépôt :
1672443
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1999
Présentation de la marque COSA
Déposée le 28 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LO.DE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSA est expirée depuis le 28 mars 1999.
LO.DE.COM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50